Article 1 - Prix

Les prix de mes objets sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

Les frais de traitement et d'expédition sont à la charge de l’acheteur.

Les objets demeurent la propriété de la "Galerie Avel Mor" jusqu'au paiement

Les prix sont les mêmes sur la boutique de vente en ligne et lors de mes salons d’Antiquité-Brocante.

Article 2 - Commande et Validation

Sur Internet, www.galerie-avel-mor.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Mes offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site.

La validation de votre commande ce fait après l'acceptation du prix de vente et des frais.

                          Une facture sera fournie pour chaque achat  sur demande. TVA non applicable, article 293 B du CGI

Article 3 - Livraison

Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition, auxquels s’ajoute le délai d’acheminement.

La "Galerie Avel Mor" ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.

Coût différent selon le colis et l'envoi = un emballage spécifique, professionnel, fiable et sérieux sera réalisé pour chaque objet dont l'expédition se fera soit par la Poste soit par transporteur selon l'objet en France, en Europe et partout dans le monde
Assurance incluse dans la livraison en COLISSIMO RECOMMANDE.
Cependant, le client peut demander un envoi en COLISSIMO SIMPLE mais je ne suis en aucun cas responsable des marchandises non assurées et arrivées endommagées...

Article 4 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue

          - France = chèque personnel, mandat postal, virement bancaire
          - Etranger = paypal, virement bancaire

Article 5 - Satisfait ou remboursé

Vous avez un délai de 7 jours à compter de la réception de l'objet pour le retourner s'il ne vous conviendrait pas.

Seul le prix du ou des produits acheté sera remboursé. Les retours sont à votre charge et à effectuer dans leur état d'origine et complets. Les articles retournés incomplets, abîmés ou endommagés par le client ne sont pas repris.

Le remboursement des produits sera effectué dans un délai de 15 jours après la réception des produits et s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les frais d'envoi ne vous seront pas remboursés.

Article 6 - Propriété Intellectuelle

Tous les descriptions et images reproduits sur le site www.galerie-avel-mor.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de la "Galerie Avel Mor" est strictement interdite.

Article 7 - Responsabilité - Droit applicable - Litiges

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photos sont communiquées à titre illustratif.

Je vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, la "Galerie Avel Mor" ne saurait voir sa responsabilité engagée.

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 8 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de la commande. 

Elles restent confidentielles et ne peuvent être transmises à diverses sociétés.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification à vos données personnelles. Il vous suffit de m’écrire.